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Marques déposées par la société étrangère Luxottica Leasing S.p.a
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SUNCLOUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNCLOUD
Luxottica Leasing S.p.a., société de droit italien

Numéro de dépôt :
92425263
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2012

Présentation de la marque SUNCLOUD

Déposée le 2 juillet 1992 par la société étrangère Luxottica Leasing S.p.a auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNCLOUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société étrangère Luxottica Leasing S.p.a domicilié(e) 10, via Valcozzena,32021 Agordo (Belluno) ,Italie (dossier no 2223760) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Alison Rezac domicilié(e) 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris (dossier no 2223760) - 75008 - France.

La marque SUNCLOUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNCLOUD est expirée depuis le 2 juillet 2012.

Luxottica Leasing S.p.a a également déposé les autres marques suivantes : RAY-BAN


Luxottica Leasing S.p.a., société de droit italien - 10, via Valcozzena,32021 Agordo (Belluno) ,Italie (dossier no 2223760) - Italie


Cabinet Alison Rezac - 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris (dossier no 2223760) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2223760 - Publication au BOPI 2002-07-01

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-07

Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162832 - Publication au BOPI 1993-09-13

Inscription le 9 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388243 - Publication au BOPI 2004-03-09

Inscription le 30 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237780 - Publication au BOPI 1997-05-30

Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292348 - Publication au BOPI 1999-12-23

Inscription le 9 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388242 - Publication au BOPI 2004-03-09

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

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